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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNY
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ANDRE BONNY CHARCUTIER DEPUIS 1934
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANDRE BONNY CHARCUTIER DEPUIS 1934
BONNY S.A.S. société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95582745
Date de dépôt :
28/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2015

Présentation de la marque ANDRE BONNY CHARCUTIER DEPUIS 1934

Déposée le 28 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANDRE BONNY CHARCUTIER DEPUIS 1934 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNY domicilié(e) 14-16, Impasse Denis Papin, Zone Industrielle,77220 GRETZ-ARMAINVILLIERS (dossier no 2287275) - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 201 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2287275) - 75116 - France.

La marque ANDRE BONNY CHARCUTIER DEPUIS 1934 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANDRE BONNY CHARCUTIER DEPUIS 1934 est expirée depuis le 28 juillet 2015.

BONNY a également déposé les autres marques suivantes : BONCAT , BONGAL , LE GRAND MONARQUE , BONNY , LE POULET FERMIER D'OC , LE GRAND MONARQUE , GRETZELS , CHANVERT , LES PRETS A ROTIR , BONNY


BONNY S.A.S. société par actions simplifiée - 14-16, Impasse Denis Papin, Zone Industrielle,77220 GRETZ-ARMAINVILLIERS (dossier no 2287275) - 77220 - France - SIREN 430201293


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2287275) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346894 - Publication au BOPI 2002-06-03

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2005 n°2287275 - Publication au BOPI 2005-04-29

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Viande, extraits de viande, produits de charcuterie, salaisons, pâtés, saucisses, plats préparés en conserve à base de viande, plats préparés semi-conservés ou mi-cuits à base de viande, plats préparés à base de viande, foies gras crus, cuits, semi-cuits ou mi-cuits, conservés ou semi-conservés